L'ALSACE, TERRITOIRE HÔTE OFFICIEL DE LA CÉRÉMONIE DE RÉVÉLATION DES ETOILÉES DE L'ÉDITION 2023 DU GUIDE MICHELIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2022
- Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
8 résultats pour la valeur "17/01/2022" du filtre Date de séance, pour la valeur "Attractivité des territoires" du filtre Domaine
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPI) DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2022
- Rapporteur : M. Marc MUNCK
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉES AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DU SITE DU LAC BLANC POUR LA RÉALISATION D'OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENTS EN 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2022
- Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION GLOBALE DE MOYENS POUR L'ANNEE 2022 AU PROFIT DE L'AGENCE TERRITORIALE D'INGÉNIERIE PUBLIQUE (ATIP)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2022
- Rapporteur : Mme Marie-Paule LEHMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE NORD ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2022
- Rapporteur : M. André ERBS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DU TERRITOIRE DE LA RÉGION DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2022
- Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT DE REDYNAMISATION DU SITE DE DÉFENSE (CRSD) DE DRACHENBRONN - PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVENANT N°3
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2022
- Rapporteur : M. André ERBS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHARTE QUALITE ACCUEIL HOTELS STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/01/2022
- Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace